1. À propos de NOUS :
Société KZPO KAIZENPO, LDA dont le siège social est à LISBONNE 1350-025, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LISBONNE sous le numéro PT 510 758 150 représentée par Madame Marie-France DOMARIN.

2. Préambule :
La Société KZPO KAIZENPO Limitada, invite ses clients à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Ventes. Les CGV s’appliquent à tous les services proposés par la Société à ses clients. Le client est tenu de prendre connaissance des CGV avant tout règlement de prestation.

Les données enregistrées dans le système informatique de la société constituent la preuve des transactions conclues avec le Client.

3. Définitions :
« Client » désigne toute personne physique ou morale qui passe commande d’un atelier sur la présente page commerciale.

« Participant » désigne la personne physique qui participe à l’atelier.

« Atelier » désigne la prestation de service offerte par la présente page commerciale par la société.

« Commande » désigne la commande passée par l’utilisateur inscrit sur la présente page commerciale, en vue de bénéficier des services de la Société.

« Conditions Générales de Ventes » désigne les présentes conditions générales de vente en ligne.

« Services » désigne la prestation de service proposées aux utilisateurs par la Société à travers la présente page commerciale.

« Page commerciale » désigne la présente page commerciale, c’est-à-dire KZNPO FORMATION.

« Société » désigne la Société KZPO KAIZENPO, LDA plus amplement désigné par l’article 1

“Pôle Formation” désigne le pôle formation de l’Association FREDON Martinique, partenaire et organisateur local.

« Utilisateur » désigne toute personne qui fait l’utilisation de la page commerciale.

Les offres du Prestataire sont valables dans la limite du délai d’option fixé à un (1) mois à compter de la date de l’offre, sauf stipulations contraires portées sur celles-ci.

Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par le Prestataire, les modifications seront applicables à toutes les commandes postérieures à ladite modification.

Les formations proposées par le Prestataire relèvent des dispositions figurant à la VIème partie du Code du Travail relatif à la formation professionnelle continue, dans le cadre de la formation professionnelle tout au long de la vie.

4.   Modalités de la formation

4.1 Inscription :
L’inscription sur la page commerciale est possible à toutes personnes morales ou physiques majeures et jouissant de leurs pleines personnalités et capacités juridiques.

Pour procéder à l’inscription, l’utilisateur doit remplir tous les champs obligatoires, sans lesquels, le service ne peut-être délivré. A défaut, l’inscription ne pourra être complétée.

 4.2 Assurance :
KZPO KAIZENPO LDA a souscrit une assurance pour sa responsabilité civile professionnelle

Assureur : HICOX – Mme Paula Lopes – Praça Duque de Saldanha 1, 5o, 1050-094 Lisboa, +351 966 229 979 - plopes@giant.pt – Contrat n° 2509721

4.3 Sanction de l’action de formation :
à l’issue de la formation, un certificat d’attestation aux programmes choisis, mentionnant le nom du programme, la durée de la formation, l’assiduité, et la satisfaction de l’évaluation des acquis proposés par le(s) formateur(s) sera délivré à chaque participant.

5. Prestation de service et prix :
Les services faisant l’objet des CGV sont ceux qui figurent sur la page commerciale et qui sont proposés directement par la société.

Les services sont décrits sur la page commerciale et mention est faite de toutes les caractéristiques essentielles.

Lorsqu’un utilisateur inscrit souhaite obtenir une prestation de service vendue par la Société à travers la page commerciale, le prix indiqué sur la page de la prestation correspond au prix en euros hors taxes seulement lorsque la TVA Intracommunautaire applicable.

6. Commandes :
Toute commande ne peut être réalisée que lorsque l’utilisateur s’est inscrit sur la page commerciale.

L’enregistrement de la commande est réalisé lorsque le Client accepte les CGV en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande.

La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

Une fois la commande passée le Client en recevra confirmation par email. Cette confirmation fera le récapitulatif des informations relatives à la réalisation du service.

7. Modalités de paiement

Le paiement de l’Atelier, s’effectue au moment de la Commande soit :
a. via le financement d’une OPCO, dans ce cas une convention de formation professionnelle est établie par le Prestataire, dont le Client s’engage à retourner un exemplaire signé pour accord. Un acompte minimum de 50% du coût total de la prestation sera versé par le Client à titre de garantie à la signature de la convention.

L’organisme de formation, après avoir assuré la formation, adressera au bénéficiaire sa facture payable à réception. Les paiements se feront par chèque ou virement bancaire, les coordonnées bancaires ou libellés d’ordre devant figurer sur les factures. Les pénalités de retard de paiement commenceront à courir après mise en demeure par lettre RAR. Les indemnités de retard de paiement sont calculées sur la base de trois fois le taux d’intérêt légal, plus indemnité forfaitaire de 40 Euros.

b. Soit via le financement d’une entreprise ou un autofinancement par le participant. Dans ce cadre, le paiement est réalisé par carte bancaire. Les cartes bancaires valables sur le terminal de paiement en ligne de PayPal et/Stripe sont /les cartes bancaires nationales françaises (CB) et les cartes de crédit internationales. Le paiement en ligne s’effectue en mode sécurisé par PayPal ou Stripe. En fonction des modalités, le paiement sera intégral pour la modalité du paiement comptant ou effectué via trois (3 prélèvement pour la modalité paiement en trois (3) fois. Le paiement par virement est également possible sur demande.

Toute inscription à l’atelier ne sera prise en compte qu’une fois la totalité du paiement réceptionné.

Un email vous sera envoyé à l’issue de votre paiement avec la confirmation de votre inscription à l’atelier.

Toutes les formalités de paiement relatif à l’inscription à l’Atelier devront être effectuées avant le son démarrage.

Pour les formations inter-entrepriseLe prix comprend uniquement la formation, le support pédagogique, les pauses café, la salle, le matériel de formation et les frais de déplacement de l’intervenant entre Lisbonne et Fort de France, et sont hébergement. Seuls les repas restent à la charge du participant.

Pour les formations intra-entreprise : Les frais logistiques éventuels ne sont pas inclus dans le prix et restent à la charge de l’entreprise (le transport, l’hébergement, les repas du formateur, la location de salle, de matériel, et les pauses café et les repas).

8.    Règlement par un OPCO

Si le client souhaite que le règlement soit fait par l’OPCO dont il dépend, il lui appartient

De faire une demande de prise en charge avant le début de la formation et de s’assurer de la bonne fin de cette demande

De le préciser au Prestataire pour l’établissement de la convention, de s’assurer de la bonne fin du paiement

De procéder au paiement de son inscription et de se faire rembourser par son OPCO, nous ne pratiquons pas la subrogation. Aussi. si l’OPCO ne prend en charge que partiellement le coût de la formation, le reliquat sera à la charge du au client. En cas de non-paiement par l’OPCO pour quelque motif que ce soit, le Client aura à sa charge l’intégralité du coût de la formation du montant correspondant et son paiement ne sera pas remboursé par KZNPO ni par l’organisme de formation partenaire.

9.    Non-réalisation de la prestation de formation

En l’application de l’article L.6354-1 du code du travail, il est convenu entre les signataires de la présente proposition que faute de réalisation partielle ou totale de la formation, l’organisme prestataire doit rembourser au co-contractant les sommes indûment perçues de ce fait.

Le Prestataire se réserve le droit exceptionnel, en cas de force majeure (maladie ou accident de l’intervenante, catastrophe naturelle, désordres civils ou toute autre circonstance échappant au contrôle raisonnable du Prestataire) de reporter la formation, sans indemnités versées au client. Ce report sera clairement notifié au client.

10. Annulation, absence ou interruption à l’atelier.

L’annulation ou le report de l’Atelier est possible en adressant un courriel à contact@kznpo.com

Tout module commencé est dû dans son intégralité et fera l’objet d’une facturation au Client par la Société. En cas d’absence, d’interruption ou d’annulation à l’atelier, la facturation restera inchangée, seule le report de participation sera possible lors d’une animation ultérieure applicable aux journées manquées.

En cas d’annulation de l’Atelier par le Client, la Société se réserve le droit de facturer au Client des frais d’annulation calculés comme suit :

Si l’annulation intervient plus de 30 jours ouvrables avant le démarrage de l’Atelier/ aucun frais d’annulation et le report de l’inscription du Client lui sera proposé sur un atelier ultérieur, ou le changement de participant.

Si l’annulation intervient entre 30 et 20 jours ouvrables avant le démarrage de l’Atelier les frais de d’annulation sont égaux à 75% du prix HT de l’Atelier

Si l’annulation intervient moins de 20 jours ouvrables avant le démarrage de l’Atelier : les frais d’annulation sont égaux à 100% du prix HT de l’Atelier.

Cette somme n’est pas imputable sur l’obligation de participation au titre de la formation professionnelle continue de l’entreprise bénéficiaire et ne peut pas faire l’objet d’une demande de remboursement ou de prise en charge par l’OPCO

En cas de report de date ou d’interruption prolongée au-delà de 3 mois, la présente proposition pourra être réajustée en fonction des tarifs en vigueur.

11.     Sous-traitance

Les parties se réservent également le droit de sous-traiter tout ou partie des prestations - auprès de toute personne, morale ou physique, étrangère à ses services ou à ses partenaires - qui lui sont confiées et ce sous son entière et seule responsabilité.

Le sous-traitant n'aura pas à être agréé expressément par le cocontractant mais devra se soumettre aux mêmes engagements que ceux stipulés aux présentes.

Par ailleurs, le cocontractant recourant à la sous-traitance devra veiller à ce que le contrat de sous-traitance ne puisse en aucun cas venir entraver la jouissance paisible du cocontractant ou interférer avec la présente convention.

12. Compétence, contestation, litiges :

Les parties conviennent d’épuiser toutes les solutions amiables concernant l’interprétation, l’exécution ou la réalisation des présentes, avant de les porter devant le Tribunal de Commerce de Lisbonne, Portugal. Le Client et le Prestataire acceptent cette attribution de juridiction sans aucune restriction ni réserve.

13. Effectif et ajournement :

Pour favoriser, les meilleures conditions d’apprentissage, l’effectif de chaque atelier est limité. Cet effectif est déterminé, pour chaque atelier, en fonction des objectifs et des méthodes pédagogiques. Les inscriptions sont prises en compte dans leur ordre d’arrivée.

Une fois l’effectif atteint, les inscriptions sont closes.

La Société peut alors proposer aux participants de s’inscrire à une nouvelle session ou de figurer sur une liste d’attente. Dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant pour assurer le bon déroulement de l’atelier, la Société se réserve la possibilité d’ajourner l’atelier au plus tard avant la date prévue et ce sans indemnités.

14. Obligations :

Dans le cadre de sa prestation de service, la Société KZPO KAIZENPO est tenue à une obligation de moyen et non de résultat vis-à-vis de ses Clients ou Participants.

La société ne peut être tenue responsable de la non-atteinte des objectifs fixés par le participant.

15. Responsabilités :

La Société ne peut être tenue responsable des retards de réalisation de la prestation de service pour des motifs qui échappent à son contrôle, indépendants de sa volonté, imprévisibles et irrésistibles ou dont la faute ne peut lui être imputable.

16. Confidentialité et Communication :

Le Participant s’engage à garder confidentiels les documents et les informations auxquels ils pourraient avoir accès au cours de l’atelier.

Le Participant autorise la Société à utiliser son image avec son autorisation dument rempli (voir Annexe.1 CGV) avant le début de la formation afin d’être utilisée pour sa communication auprès de ses prospects et de sa clientèle.

17. Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. 

Le participant pourra exercer ce droit par voie électronique à contact@kznpo.com

En adhérant à ces conditions générales de vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données. En saisissant votre adresse email sur les pages commerciales de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et/ou des offres promotionnelles concernant des produits édités par la Société KZPO KAIZENPO et l’organisme de formation partenaire. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails. Ce lien est précédé de la mention “To unsubscribe or change subscriber options visit:” (comprendre : pour vous désinscrire ou changer vos options d’inscriptions, cliquez ci-dessous).

Droit à l’image :

Pour toute utilisation de mon image prise par tout moyen vidéo lors des exercices et travaux pratiques ou simulation durant nos ateliers. Lors de l’atelier, vous serez invité(e) à compléter le formulaire d'utilisation des images.

INTRODUCTION :

Bienvenue chez KZNPO (KAI-ZEN-PO), une entreprise de Coaching. Cet accord, constitue les termes du contrat qui lie : KZPO KAIZENPO LDA (dite KZNPO, prestataire de service de Coaching) et, le client. En qualité, de Client nous l’invitons à nous faire part de toutes ses questions avant la signature du contrat.

RESPONSABILITÉS :

Nous portons à son attention que nos services de Coaching ne peuvent pas être considérés et ou ne peuvent remplacer un service de psychothérapie ou de conseils. Le Coaching implique qu’il a la responsabilité de prendre vos propres décisions ainsi que les résultats qui en découlent. Le Coach ou KZNPO ne pourra être tenu pour responsable des résultats directs ou indirects de vos prises de décisions durant les séances de Coaching.

CE QUE LE CLIENT PEUT ATTENDRE DE SON COACH :

Le Coach est le partenaire du client, il lui permet d’être pleinement conscient de qui il est réellement et de ce qu’il y a de meilleurs en lui.

Le Coach lui fournit un environnement sûr, où le client pourra explorer pleinement toutes les options qui s’offriront à lui. Il sera à ses côtés pour le soutenir et l’encourager à trouver des solutions qui lui conviennent.

Le Coach respectera une confidentialité totale des accords de ce contrat de coaching.

Le Coach, le guidera pour aborder toutes les situations qu’il vit avec de nouvelles perspectives et introspections.

Le Coach le défiera de manière positive et lui communiquera exactement l’état de ses progrès. Il se montrera toujours honnête afin de favoriser son développement.

Le Coach saura l’écouter attentivement et il lui posera des questions pertinentes pour l’aider à approfondir sa réflexion.

Le Coach sera pour lui, une source constante dans laquelle il pourra puiser pour atteindre ses objectifs.

CE QUE VOTRE COACH ATTEND DU CLIENT :

Qu’il soit toujours honnête avec lui-même

Qu’il soit déterminé à réaliser tout ce qui est important et donne du sens à sa vie, carrière, relation…

Qu’il soit attentif aux informations que son coach lui communiquera et que le client lui dise ce qui fonctionne ou ne fonctionne pas pour lui.

Qu’il soit totalement responsable de ses progrès, et accomplissements.

Notre philosophie est de permettre à notre client d’accéder à tout son potentiel et de savoir l’utiliser quelle que soit la situation à laquelle il est confronté.

ANALYSE DE LA DEMANDE DU CLIENT

Cette analyse est confidentielle et destinée au client. Elle résume les points étudiés lors de la séance de découverte. Elle pourra faire l'objet d'ajustement en cours de coaching, d'un commun accord entre le client et le coach.

CADRE GÉNÉRAL :

L'accompagnement personnalisé a pour cadre général de permettre à une personne de résoudre des problématiques d’ordre personnel, relationnel, managérial ou stratégique en tenant compte de son environnement global. C'est dans ce cadre que Mme Domarin, coach professionnelle certifiée, accompagnera ses clients.

MÉTHODOLOGIE :

Remplir l’évaluation en ligne.

Se fixer des objectifs professionnels clairs.

Explorer et expérimenter de nouvelles situations.

Découvrir et évaluer les différentes pistes que vous choisissez d’explorer.

STRUCTURE DES SÉANCES DE COACHING :

Mme DOMARIN effectuera les séances d'accompagnement personnalisé en consacrant chaque séance à l'étude de situations et défis concrets que le client lui présentera. Elle l'accompagnera dans la recherche de solutions portant sur quatre niveaux éventuels de problématiques : 

Individuelles (freins personnels)

Relationnelles (envers lui-même et envers son entourage)

Professionnelles (dans le cadre de ses choix de carrière, et/ou ses aspirations entrepreunariales.

Conduite de projet (mise en place de plan d'actions pour apporter le changement)

D'autres problématiques pourront également être explorées.

En fonction des séances, elles débuteront par des questions relatives aux travaux personnels, aux expériences réussies et défis aux du client.

Puis elles se poursuivront avec le thème du jour.

L'ACCÈS À LA PAGE WEB PRIVÉE :

Tout ce que le client et le coach utiliseront durant l’expérience de coaching (outils, exercices, documents, sources d’information diverses, planification de séances) sera conservé, pour plus de convenance, dans la page web du client. Elle est confidentielle et sécurisée. À son inscription, Il recevra les codes et lien de sa page.

CLAUSE DE CONFIDENTIALITÉ :

Le Coach garantit de respecter les points de confidentialité suivants : toutes les informations que le Client communiquera à son coach durant les séances de coaching seront tenues confidentielles et conservées comme telles à moins qu’une autorisation écrite du client stipule le contraire.

Le coach ne divulguera aucune des communications, verbale ou écrite qu’il a tenu avec son client, sans accord express de ce dernier.

La confidentialité, s’applique également au témoignage du client, qui s’il le désire peut demander de garder l’anonymat.

Ce que les informations confidentielles n’incluent pas :

(a) information connue du Coach avant la signature du contrat.

(b) information publiquement présentée par le Client avant ou après la signature du contrat.

(c) information développée par le Coach sans avoir accès à aucune information confidentielle.

(d) information Obtenue par le Coach auprès d’un tiers qui les détient légalement et qui n’est pas tenu au secret professionnel.

PROCÉDURE DE LA PROTECTION DES DONNÉES :

En acceptant cet accord, le client reconnaît avoir pris connaissance de la politique de confidentialité et qu’il en accepte les termes. Pour la consulter veuillez cliquer ici : {Politique de confidentialité}. Elle informera sur la façon dont nous : 

Collectons des renseignements personnels.

Utilisons, stockons, transférons et protégeons vos informations personnelles.

Divulguons vos données à des tiers.

La durée de conservation de vos informations personnelles.

Vos droits d'opposition, de retrait, et d'accès.

CONDITIONS FINANCIÈRES :

Le client pourra sélectionner le mode de paiement qui lui convient, parmi les 3 options suivantes : 

PAIEMENT COMPTANT : avec la modalité de paiement comptant. Le règlement sera effectué au moment de l'achat de votre programme. 

PAIEMENTS MENSUALISÉS :

En 3 échéances : avec cette option. le premier règlement sera effectué au moment de l'achat et les mensualités suivantes seront prélevées automatiquement chaque mois, pendant 2 mois. 

En 6 échéances :  Le premier règlement sera effectué au moment de l'achat et les mensualités suivantes seront prélevées automatiquement chaque mois, pendant 5 mois.  

CE QUE COMPREND LE PROGRAMME :

Deux (2) séances de coaching mensuelles de 90 minutes chacune.

Des appels inter-séances de 10 minutes

Un soutien par e-mail illimité

L’accès à votre Espace Client Privé

Une évaluation en ligne (valeur : 150€)

Les ressources de coaching

DROIT DE RÉTRACTATION :

Avant de débuter votre programme, vous disposez d'un délai de 14 jours pour changer d'avis. C'est le droit de rétractation. Ce délai concerne les cas d'achat par internet, par téléphone ou par voie postale (vente par le biais de catalogues imprimés reçu par La Poste) ou par fax. Si vous exercez ce droit, nous vous vous rembourserons le bien ou la prestation de service commandé.

CONDITIONS D'ANNULATION :

Après le délai de rétraction, vous et Mme DOMARIN pouvez décider d'arrêter le programme de coaching en cours. Un préavis, de 30 jours minimum est requis pour toute suspension de contrat. Il ne donne lieu à aucun remboursement des heures en cours et ou déjà consommées, le crédit d'heures non consommées, peut tout de fois être transféré à un proche de votre choix. Le reste du programme non payé et non consommé est annulé et non facturé.

CONDITIONS DE REPORT :

En cas d'absence pour une séance convenue sans le report de cette dite séance dans l'agenda de Mme DOMARIN 24 heures avant, la séance sera considérée comme tenue. En cas d'absence de Mme DOMARIN pour une séance réservée ou si un report n'a pas été communiqué au préalable, Mme DOMARIN prendra à sa charge un temps de coaching d'une durée égale à celle qui avait été initialement définie.

À noter : le report de séance n’annule pas la planification de prélèvements automatiques. Ce dernier est préalablement établi en fonction de la modalité de paiement sélectionnée par vos soins. Les heures reportées resteront dues jusqu’à ce qu’elles soient toutes consommées.

ASSURANCE :

KZNPO a souscrit une assurance responsabilité civile.  (RC)

Assureur : HISCOX EUROPE 

Lisbonne - Police PMN2509721

DÉONTOLOGIE :

Mme DOMARIN s'engage à respecter le code de déontologie de KZNPO ainsi que le code de déontologie de la Fédération Internationale de Coaching. 

FACTEURS DE RÉUSSITE :

Ces séances ont pour but d’aider le client à prendre des actions positives pour vous développer personnellement et ou professionnellement. Son investissement est primordial, car s’il ne participe pas à ses séances ou ne fournit pas les efforts suffisants, les résultats risquent de le décevoir.

En effectuant cet achat, le client accepte les conditions générales décrites ci-dessus.

SERVICE DE CONSULTING EN GESTION DES TALENTS ET ORGANISATION

INTRODUCTION :

Les présentes Conditions générales ("Conditions") établissent la base sur laquelle KZPO KAIZENPO LDA ("KZPO") fournira des services de conseil, aux heures spécifiées convenues avec le Client ("Client").

DEMANDE INITIALE

La plupart des travaux commenceront par une demande initiale de votre part. Vous nous communiquerez un brief sur la mission que vous souhaitez que nous exécutions afin que nous établissions un devis.

DEVIS

Nous programmerons un appel téléphonique ou une visioconférence afin de répondre aux questions du clients et obtenir un brief plus détaillé ainsi que les délais que vous souhaitez respecter. Le devis sera ajusté en fonction de ces nouvelles informations. Il sera valable pour une durée déterminée.

Pour débuter notre collaboration, le client doit nous retourner le devis signé avec la date, la mention « bon pour accord » et le nom et le poste occupé par le signataire.

MODIFICATION DE LA MISSION

Parfois, les choses évolueront pour vous après le lancement de la mission, et c’est très bien. Si cela se produit, nous procéderons à une nouvelle cotation pour tout travail supplémentaire et vous indiquerons comment cela affectera les délais du devis initiale

ACCOMPTE

Un acompte de 30 ou 40 % est demandé au client à l’acceptation du devis. Il permet de garantir le lancement de la mission. La valeur de l’acompte dépend de la durée et de la complexité du projet.

Une fois le paiement de l’acompte effectif, la mission débutera à la date de début de projet préalablement définie.

PLANNING & MODALITÉS DE PAIEMENT

Un calendrier de paiement est soumis dans l’offre contractuelle. Il incombe au client d’en prendre connaissance et faire savoir comment l’ajuster pour satisfaire les 2 parties avant l’acceptation du devis.

Pour le paiement du solde restant dû, nous privilégions la mensualisation des paiements. Ils sont alignés sur le planning des activités à mener chaque mois.

Les paiements seront effectués par virement bancaire en devise euro à réception de la facture mensuelle. Les coordonnées bancaires sont communiquées en annexe. Nous sommes conscients que des oublis peuvent survenir, aussi, si cela se produit, nous envoyons un rappel de paiement, après 7 jours de retard et des frais de retards de 40% seront appliqués sur la facture du mois suivant.

OUTILS & MÉTHODOLOGIE

Nous prenons en compte les besoins spécifiques du Client, ainsi que son secteur d’activité. Nous nous engageons à tout mettre en œuvre pour transmettre les connaissances, l’expertise et l’expérience, du sujet choisi, au bénéfice des objectifs du Client.

Nous restons libres de choisir la méthodologie et les outils à utiliser pour exécuter le programme.

COMMUNICATION & MARKETING

Nous nous réservons le droit de reproduire, publier et afficher les Livrables dans les portefeuilles et sites Web de KZPO KAIZENPO LDA, galeries, et autres médias ou expositions aux fins de reconnaissance de l’excellence créative ou de l’avancement professionnel et d’être crédité de la paternité des livrables en lien avec de telles utilisations. Chaque partie, sous réserve de l’approbation raisonnable de l’autre partie, peut décrire son rôle relativement au projet et, le cas échéant, les services fournis à l’autre partie sur son site Web et dans d’autres documents promotionnels et, si elle ne s’y oppose pas expressément, inclure un lien vers le site Web de l’autre partie.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nous sommes propriétaire des œuvres, support, et autres outils jusqu’à la réception du paiement final de la prestation. Cela signifie que toutes ces informations sont confidentielles et ne peuvent être divulguées ou copiées à des tiers, sans l’autorisation écrite expresse de KZPO ou de ses fournisseurs. Après paiement de toutes les sommes dues, KZPO accorde au Client une licence non exclusive et non transférable pour utiliser en interne une seule copie du Matériel produit par KZPO au seul bénéfice de chaque collaborateur de l’entreprise.

CONDITION D’ANNULATION & REPORT

a. À l’initiative du Client : Toute annulation de prestation, par le Client doit être communiquée par écrit, au moins 15 jours francs avant le début de la prestation, sauf en cas de force majeure. Pour toute annulation à l’initiative du Client, dans les 15 jours francs maximum avant la date de prestation programmée, fût-ce en cas de force majeure, il sera dû une partie du montant de la prestation (service) à titre indemnitaire :❖ 30% si l’annulation intervient 20 jours francs maximum avant la date programmée,❖ 50% si l’annulation intervient 10 jours francs maximum avant la date programmée,❖ 100% si l’annulation intervient 3 jours francs maximum avant la date programmée. Si toutefois un report de la prestation annulée est possible dans les 3 mois suivant la date initialement programmée, cette indemnité forfaitaire sera abaissée à 15% pour frais de gestion occasionnés. Toute prestation entamée et annulée à l’initiative du Client est due dans son intégralité. ❖

b. À l’initiative de KZNPO : KZNPO se réserve la possibilité de reporter ou d’annuler une prestation sans préavis et à effet immédiat, notamment en cas d’indisponibilité du consultant et impossibilité de le remplacer dans sa discipline, et ce, sans indemnités versées au Client. De plus, KZNPO ne pourra être tenu responsable à l’égard du Client en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux Portugais et sans que cette liste soit restrictive : la maladie ou l’accident d’un consultant ou d’un animateur de formation, les grèves ou conflits sociaux externes à KZNPO, les catastrophes naturelles, les incendies, la non obtention de visas, des autorisations de travail ou d’autres permis, les...

GÉNÉRALITÉS

Les conditions de nos offres ne seront pas contraignantes à moins d’être signées par un représentant autorisé de chaque partie. Aucune cession n’est autorisée par le Client en vertu des présentes Conditions et toute tentative de cession sera nulle et non avenue.

En cas de litige découlant d’un Contrat ou se rapportant à celui-ci, les parties mettront tout en œuvre pour en arriver à un règlement amiable. Tout différend découlant du contrat ou se rapportant au contrat, à moins qu’il ne soit réglé à l’amiable en vertu du paragraphe précédent dans les 60 jours, est soumis à l’autorité investie du pouvoir de nomination, qui est le tribunal de Lisbonne.